MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site est édité par la société DOG DE LUX, immatriculée sous le numéro SIREN 853 039 188.
Siège social : 742 RD 6007 La Mirandole; 06220 Golfe Juan.


2. Activité de l’entreprise

Objet social principal : vente de produits canins (distribution d’articles pour animaux de compagnie).
Le siège social a été transféré à Golfe Juan à compter du 03/04/2025.


3. Dirigeants et bénéficiaires effectifs

La gérance est assurée par Mocher Delphine et Mocher Bruno (depuis le 07/08/2019).
Les informations concernant les bénéficiaires effectifs sont protégées et soumises à habilitation depuis le 31/07/2024.


4. Hébergeur du site

Hébergement confié à Shopify Inc., 150 rue Elgin, bureau 800, Ottawa (Ontario), K2P 1L4, Canada.


5. Propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus du site (textes, visuels, logos, etc.) est protégée par la législation française sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation partielle est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de DOG DE LUX.


6. Données personnelles

DOG DE LUX s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée) et au RGPD.
Les données collectées servent à la gestion des commandes, à la communication avec les clients et à l’amélioration des services.


7. Responsabilité

L’entreprise décline toute responsabilité en cas d’utilisation du contenu du site ou de dysfonctionnements.
Elle se réserve le droit de modifier ou supprimer toute information à tout moment et sans préavis.


8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

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